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Plans des câbles souterrains : 1:500
Plans des câbles souterrains : 1:500
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Office forestier central suisse : statistique des salaires
Office forestier central suisse : statistique des salaires
Forêts : général
Forêts : général
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Carrière Les Etroits et chemins divers
Carrière Les Etroits et chemins divers
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Extension du système informatique de l'administration communale
Extension du système informatique de l'administration communale
Contrats Swisscom
Contrats Swisscom
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Service forestier : factures
Service forestier : factures
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Association des Syndicats d’Estivage
Association des Syndicats d’Estivage
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Décomptes collectifs
Décomptes collectifs
Statistiques marché des bois
Statistiques marché des bois
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Contrats de coupes
Contrats de coupes
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Dossier concernant la coupe et le martelage
Dossier concernant la coupe et le martelage
Chasse : battues de comptage, transect
Chasse : battues de comptage, transect
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
Photographies, diapositives, cassettes vidéo, négatifs concernant les domaines vignes et forêts de Sainte-Croix
Photographies, diapositives, cassettes vidéo, négatifs concernant les domaines vignes et forêts de Sainte-Croix
Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
Relevés topographiques
Relevés topographiques
Débris
Débris
Râperie
Râperie
Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
Martelages
Martelages
Bois de feu
Bois de feu
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
Fonds forestier
Fonds forestier
Défalcations
Défalcations
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
Réfection de la rue de l'Industrie
Réfection de la rue de l'Industrie
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Tirage 102 : subventions et aides financières
Tirage 102 : subventions et aides financières
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
Hangar et refuges
Hangar et refuges
Plan général de Sainte-Croix et environs
Plan général de Sainte-Croix et environs
Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
Sainte-Croix : C124
Sainte-Croix : C124
Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
Subvention Lothar
Subvention Lothar
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux, réserve deux jeux pour tirages clichés négatifs et positifs
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux, réserve deux jeux pour tirages clichés négatifs et positifs
Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
Plans cadastraux : calques
Plans cadastraux : calques
Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)
Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)
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