Archives Communales du Canton de Vaud

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)

Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)

Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)

Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative à l'amélioration et donation de terrain au Pontet (1951)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)

Réfection - Entretien

Séance du 12 février 1959

Transformations, agrandissement et entretien

Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)

Commission d'urbanisme (1969)

Commission d'urbanisme (1968)

Commission d'urbanisme (1967)

Commission d'urbanisme (1966)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Obligation - Reconnaissance de dette à B. (A.) (1859)

Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Histoire du bureau de poste d'Ecublens

Convention entre M. (F.) et la Commune d'Ecublens relative au maintien d'un collecteur d'égout dont le tracé emprunte les immeubles Au Record d'Ouchy (1951)

Déplacement d'un sentier public (1972)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens relative à l'incinération des ordures ménagères du territoire d'Ecublens à l'usine d'incinération de Lausanne (1959)

Convention relative au feu (1963)

Transaction tenant lieu de concession de terrain "En Praz Veguey" passé entre la Commune de Chavannes et la Commune d'Ecublens (1837)

Commission d'urbanisme (1965)

Commission d'urbanisme (1964)

Commission d'urbanisme (1963)

Commission d'urbanisme (1962)

Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)

Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)

Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)

Registre civique - cartes d'électeurs - fiches retirées (1966-1969)

Société coopérative du refuge d'Ecublens : articles de presse

Convention de collaboration intercommunale des Services de défense contre l'incendie et de secours des Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne (1999)

Convention de collaboration intercommunale des Services de défense contre l'incendie et de secours des Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne (1999)

Echange de terrains "A Epenex" entre B. (A.) et Consorts et la Commune d'Ecublens (1961)

Règlement du Conseil communal

Echange de terrains "Aux Records derrière" et "Aux Records du Flon" fait entre V. (J. F. A.), allié S. d'Aubonne, et la Commune d'Ecublens (1834)

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Registres

Correspondance 1952-1962

Factures

Entretien - travaux divers

Entretien - travaux divers

Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions

Plans divers

Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)

Plans d'enquête

Procès-verbaux de chantier

Election au Grand Conseil (1941)

Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes d'Ecublens et Renens (2006)

Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)

Vente d'une parcelle communale à la route de Crochy par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (A.) et B. (M.) (1983)

Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)

Informations sur Ecublens

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens (1860)

Obligation de T. (J. J. ) et M. (M. J.) en faveur de la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1875)

Acte autorisant la Commune à faire une Coulisse à la Platane (1849)

Programmes des séances de commission technique (2008-2009)

Elections: circulaire (1940)

Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)

Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)

Photographies d'Ecublens

Procès-verbal de mesurage/bornage: route de 3ème classe de la Maladière à St-Saphorin (1849)

Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes de Crissier, Ecublens et Renens (2000)

Procès-verbal du Tribunal cantonal concernant la reconnaissance du statut d'un enfant dont le père est décédé avant la célébration du mariage (1869)

Constitution de servitude de passage à pied et pour véhicule "Au Bois d'Ecublens" par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (E.) (1981)

Canalisations, ventilation : plans divers

Nettoyage des canalisations

Plans 1989 : mise en séparatif des égouts

Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)

Acte de vente d'un terrain "En Mont Soupliaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (J. F.) (1839)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)

Transaction entre M. et la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette par M. envers la Commune, pour l'entretien de ses enfants (1866)

Autorisation du Département des travaux publics relative à l'évacuation des égouts dans la Venoge, du bâtiment de M. (E.) au Villars (1960)

Elections au Grand Conseil (1937)

Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)

Arrivée du métro entre Epenex et la gare de Renens

Satuts de l'Association intercommunale pour expoloiter l'usine destinée à éliminer les ordures et les boues d'épuration Penthaz (AIP) (1966)

Plans non datés

Plans 1994-1995

Aménagement intérieur : plans de 1985

Projet de transformation des entrepôts extérieurs : plans de 1984

Projet de barbecue : plans de 1980

Projet de transformations : plans de 1974

Conduites de gaz

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Commune d'Ecublens: cent cinquante années d’administration communale

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de C. (L. D. S.), C. (J. F.) et C. (J.) (1860)

Parcelles vendues par la Commune à divers propriétaires (1838)

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)

Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)

Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)

Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative à l'amélioration et donation de terrain au Pontet (1951)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)

Réfection - Entretien

Séance du 12 février 1959

Transformations, agrandissement et entretien

Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)

Commission d'urbanisme (1969)

Commission d'urbanisme (1968)

Commission d'urbanisme (1967)

Commission d'urbanisme (1966)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Obligation - Reconnaissance de dette à B. (A.) (1859)

Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Histoire du bureau de poste d'Ecublens

Convention entre M. (F.) et la Commune d'Ecublens relative au maintien d'un collecteur d'égout dont le tracé emprunte les immeubles Au Record d'Ouchy (1951)

Déplacement d'un sentier public (1972)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens relative à l'incinération des ordures ménagères du territoire d'Ecublens à l'usine d'incinération de Lausanne (1959)

Convention relative au feu (1963)