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Route En Subriez
Route En Subriez
Simplon
Simplon
Cadastre
Cadastre
Bois et râpe Aux vaux
Bois et râpe Aux vaux
Cheneveyres (Chenevières)
Cheneveyres (Chenevières)
Corsier-Corseaux, Plan-Dessous
Corsier-Corseaux, Plan-Dessous
Corsier, Plan-Dessous
Corsier, Plan-Dessous
Corsier, Plan-Dessous
Corsier, Plan-Dessous
Corsier, Plan-Dessous
Corsier, Plan-Dessous
Italie / Léman
Italie / Léman
Littoral oriental
Littoral oriental
Louis Meyer / Jardins
Louis Meyer / Jardins
Parcelles de terrain
Parcelles de terrain
Parcelles de terrain
Parcelles de terrain
Saint-Martin
Saint-Martin
Subriez
Subriez
Terrain A la Meule (Corsier, Plan-Dessous)
Terrain A la Meule (Corsier, Plan-Dessous)
Veveyse / quai de la Veveyse
Veveyse / quai de la Veveyse
Mandats, décrets, arrêtés, lois, etc.
Mandats, décrets, arrêtés, lois, etc.
Chancellerie de Berne
Chancellerie de Berne
Mandat sur les foires
Mandat sur les foires
Décret sur le sel
Décret sur le sel
Acte du corps législatif
Acte du corps législatif
Arrêté sur l'entretien des chemins
Arrêté sur l'entretien des chemins
Traité de paix et d'alliance entre la République française et la République helvétique
Traité de paix et d'alliance entre la République française et la République helvétique
Arrêté sur les séances de tribunal
Arrêté sur les séances de tribunal
Règlement pour l'inspection du bétail et des chevaux dans les foires
Règlement pour l'inspection du bétail et des chevaux dans les foires
Loi sur les contributions
Loi sur les contributions
Loi sur la liberté d'exercer les arts
Loi sur la liberté d'exercer les arts
Loi sur les étrangers
Loi sur les étrangers
Loi sur les agitateurs
Loi sur les agitateurs
Lettre du citoyen ministre de l'Intérieur sur le droit de souste
Lettre du citoyen ministre de l'Intérieur sur le droit de souste
Arrêté sur les journaux et les feuilles publiques
Arrêté sur les journaux et les feuilles publiques
Loi sur les postes et leurs tarifs
Loi sur les postes et leurs tarifs
Arrêté sur assemblée communale
Arrêté sur assemblée communale
Arrêté sur fonctions accusateur public
Arrêté sur fonctions accusateur public
Loi sur droit de cité
Loi sur droit de cité
Loi sur les monnaies
Loi sur les monnaies
Arrêté sur étrangers et entrée en Helvétie
Arrêté sur étrangers et entrée en Helvétie
Arrêté sur étrangers
Arrêté sur étrangers
Loi sur uniforme de la milice
Loi sur uniforme de la milice
Loi sur costume des huissiers
Loi sur costume des huissiers
Loi sur attributions du président du Tribunal suprême
Loi sur attributions du président du Tribunal suprême
Loi sur uniforme de la milice
Loi sur uniforme de la milice
Loi sur les tribunaux de district
Loi sur les tribunaux de district
Loi sur l'usure
Loi sur l'usure
Arrêté sur les colporteurs
Arrêté sur les colporteurs
Arrêté sur les loteries
Arrêté sur les loteries
Arrêté sur nomination de lieutenants au Petit Conseil
Arrêté sur nomination de lieutenants au Petit Conseil
Arrêté sur service militaire
Arrêté sur service militaire
Arrêté sur organisation militaire
Arrêté sur organisation militaire
Loi sur remplacement officiers municipaux
Loi sur remplacement officiers municipaux
Arrêté sur vins étrangers
Arrêté sur vins étrangers
Arrêté sur les timbres
Arrêté sur les timbres
Arrêté sur usage du bois de forêts
Arrêté sur usage du bois de forêts
Arrêté sur police du dimanche
Arrêté sur police du dimanche
Instructions sur les recrues
Instructions sur les recrues
Circulaire sur vaccination
Circulaire sur vaccination
Proclamation sur correction eaux Jura
Proclamation sur correction eaux Jura
Mandats souverains
Mandats souverains
Mandats souverains
Mandats souverains
Tarif des péages
Tarif des péages
Règlement pour la vente du beurre
Règlement pour la vente du beurre
Formules de serments et cahier des charges du personnel communal
Formules de serments et cahier des charges du personnel communal
Tarif du droit des ventes de la ville de Vevey
Tarif du droit des ventes de la ville de Vevey
Règlement pour la police de la ville de Vevey
Règlement pour la police de la ville de Vevey
Règlement pour la police de la ville de Vevey
Règlement pour la police de la ville de Vevey
Règlement pour la police de la ville de Vevey
Règlement pour la police de la ville de Vevey
Règlement en cas d'incendie
Règlement en cas d'incendie
Cahier des charges du vérificateur des poids et mesures
Cahier des charges du vérificateur des poids et mesures
Règlement pour les cas d'incendie
Règlement pour les cas d'incendie
Tarif des émoluments dus pour le marché
Tarif des émoluments dus pour le marché
Règlements pour les vins
Règlements pour les vins
Projet de cahier des charges pour le régisseur des halles
Projet de cahier des charges pour le régisseur des halles
Tarif pour le salaire des meuniers, tableau de rendement des céréales
Tarif pour le salaire des meuniers, tableau de rendement des céréales
Instructions en cas de noyade
Instructions en cas de noyade
Loi sur les émoluments de justice
Loi sur les émoluments de justice
Loi sur le système d'impôt
Loi sur le système d'impôt
Règlement pour l'établissement des règlements de la Commune et de la Bourse des Pauvres
Règlement pour l'établissement des règlements de la Commune et de la Bourse des Pauvres
Tarif des gagne-deniers
Tarif des gagne-deniers
Projet de tarif pour le pain
Projet de tarif pour le pain
Règlement pour l'enseignement mutuel, école primaire
Règlement pour l'enseignement mutuel, école primaire
Règlement pour le conseil communal
Règlement pour le conseil communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement pour les établissements d'instruction publique
Règlement pour les établissements d'instruction publique
Cahier des charges pour l'éclairage public
Cahier des charges pour l'éclairage public
Règlement pour le service des bateaux à vapeur
Règlement pour le service des bateaux à vapeur
Cahier des charges de la mise au concours du personnel de police
Cahier des charges de la mise au concours du personnel de police
Cahier des charges du poste de balayeur
Cahier des charges du poste de balayeur
Ordonnance municipale interdisant la baignade à l'embouchure de la Veveyse
Ordonnance municipale interdisant la baignade à l'embouchure de la Veveyse
Règlement des boucheries
Règlement des boucheries
Règlement de police pour les élèves du collège
Règlement de police pour les élèves du collège
Règlement pour les établissements d'instruction supérieure
Règlement pour les établissements d'instruction supérieure
Statuts de l'association veveysanne d'approvisionnement
Statuts de l'association veveysanne d'approvisionnement
Règlement sur la vente de viande de chevreau
Règlement sur la vente de viande de chevreau
Projets de règlement pour le corps de secours en cas d'incendie
Projets de règlement pour le corps de secours en cas d'incendie
Tableau des fonctionnaires communaux
Tableau des fonctionnaires communaux
Cahier des attributions de chaque section municipale
Cahier des attributions de chaque section municipale
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