- CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-(Gb bleu)-Gb bleu-urbanisation
- Dossier
- 1879-11-05
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Route de Vevey à Blonay et Saint-Légier, carrefour de Subriez
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
Route de Vevey à Blonay et Saint-Légier, carrefour de Subriez
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Plan du terrain cédé par Mme Wurstemberger pour le rélargissement de la rue du Simplon vis-à-vis de sa propriété "La Cour au Chantre"
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Double de bornage fait entre la ville de Vevey et la commune de Saint-Légier, aux Vaux rière Saint-Légier
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Procès-verbal de la reconnaissance de la ligne limite du territoire de Vevey avec les communes voisines de Corsier, Saint-Légier et La Tour-de-Peilz
Plan colorié
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Entre 1842 et 1844 Plan général de la rue des Cheneveyres depuis Chaponneyres à la Prairie. pl. 5
Corsier-Corseaux, Plan-Dessous
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Plan de Beauval et la Métairie, sur Corsier et Corseaux, pour l'instrumentation de l'acte de vente en faveur d'Eugène Charles Louis Nicod
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Copie fidèle du folio 6 de l'ancien plan de Corsier
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1857 28 mai - 1867 9 mars Plan d'un terrain vendu par l'État de Vaud à la commune de Corsier
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Plan de la propriété acquise par Joseph Charles Chollet de François Cyprien Vauthey
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Plan de décadastration au droit de quelques propriétés, avec renvoi aux articles du cadastre
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Plan cadastral du littoral avec collage des mesures de sondes
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Plan pour cadastration, vente et échange de terrain Derrière l'Aile
Pour copie conforme du plan Ansermet dudit jour
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Plan de 2 parcelles de terrain cédées à la commune pour être passés au domaine public [Marché / Anciens-Fossés]
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Plan colorié pour la vente de 2 parcelles de terrains par Jean Louis Lavanchy [Rue des Jardins]
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Plan cadastral
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Plan d'une parcelle de terrain acquise par Auguste Mayor, fils de François, de l'Hôpital de Vevey
Terrain A la Meule (Corsier, Plan-Dessous)
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Plan d'échange de terrain entre la commune et M. Boucherles
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Plan de la propriété Chollet et de ses abords
Mandats, décrets, arrêtés, lois, etc.
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Avec inventaire détaillé établi en 1997
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Arrêté sur l'entretien des chemins
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Traité de paix et d'alliance entre la République française et la République helvétique
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Arrêté sur les séances de tribunal
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Règlement pour l'inspection du bétail et des chevaux dans les foires
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Loi sur la liberté d'exercer les arts
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Lettre du citoyen ministre de l'Intérieur sur le droit de souste
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Arrêté sur les journaux et les feuilles publiques
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Loi sur les postes et leurs tarifs
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Arrêté sur assemblée communale
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Arrêté sur fonctions accusateur public
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Arrêté sur étrangers et entrée en Helvétie
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Loi sur attributions du président du Tribunal suprême
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Loi sur les tribunaux de district
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Arrêté sur nomination de lieutenants au Petit Conseil
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Arrêté sur organisation militaire
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Loi sur remplacement officiers municipaux
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Arrêté sur usage du bois de forêts
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Proclamation sur correction eaux Jura
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Règlement pour la police du feu
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Avec mémoire et 2 notes (non datés)
Règlement pour la vente du beurre
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Formules de serments et cahier des charges du personnel communal
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Tarif du droit des ventes de la ville de Vevey
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Datation incertaine
Règlement pour la police de la ville de Vevey
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Copie
Règlement pour la police de la ville de Vevey
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Doublet
Règlement pour la police de la ville de Vevey
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Cahier des charges du vérificateur des poids et mesures
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Règlement pour les cas d'incendie
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Tarif des émoluments dus pour le marché
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Projet de cahier des charges pour le régisseur des halles
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Tarif pour le salaire des meuniers, tableau de rendement des céréales
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Imprimé
Loi sur les émoluments de justice
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Règlement pour l'établissement des règlements de la Commune et de la Bourse des Pauvres
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Imprimé
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Règlement pour l'enseignement mutuel, école primaire
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Règlement pour le conseil communal
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Règlement pour les établissements d'instruction publique
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Cahier des charges pour l'éclairage public
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Règlement pour le service des bateaux à vapeur
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Cahier des charges de la mise au concours du personnel de police
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Cahier des charges du poste de balayeur
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Ordonnance municipale interdisant la baignade à l'embouchure de la Veveyse
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Version française et version allemande
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Règlement de police pour les élèves du collège
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Imprimé
Règlement pour les établissements d'instruction supérieure
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Imprimé
Statuts de l'association veveysanne d'approvisionnement
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Règlement sur la vente de viande de chevreau
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Projets de règlement pour le corps de secours en cas d'incendie
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Tableau des fonctionnaires communaux
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Cahier des attributions de chaque section municipale
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