- CH -001760-9 2-2015-03
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- 2015-03-09 - 2015-04-27
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Domaine : Finances
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Domaine : Collaboration régionale
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Domaine : Bâtiments
Domaine : Bâtiments
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Assainissement
Domaine : Assainissement
Domaine : Assainissement
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Administration
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Législation
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances