- CH -001760-9 2-1983-06
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
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Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
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Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
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Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
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Réfection du barrage et protection des rives du Flon
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
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Communauté de la région lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
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Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
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Domaine : Protection de la population
Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
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Domaine : Génie civil
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
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Domaine : Administration
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
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Domaine : Forêts
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Domaine : Administration
Aménagement de la Place du Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
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Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
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Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Règlement communal sur les procédés de réclame
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Domaine : Règlement
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Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
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Domaine : Urbanisme
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
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Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
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Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
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Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
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Domaine : Administration
Ouverture d'un réfectoire scolaire
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Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
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Création de locaux scolaires provisoires
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Cheminement piétons Mottier-Corjons
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Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
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Domaine : Règlement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
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Domaine : Social
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Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
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Contrat de prestations avec la Police cantonale
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Domaine : Collaboration régionale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
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Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
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Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
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Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
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Domaine : Collaboration régionale
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
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Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
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Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
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Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
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Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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