- CH 001772-X A-2-0-1-2-5-v.2017.1109
- Document
- 2007 - 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1988; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1995; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1998; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Livret-memento pour la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Commission des terrains
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plan de terrains vendus par la Commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Tableau des parcelles à vendre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Procès-verbaux commission scolaire]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification de limites territoriales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Affectation de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics