Archives Communales du Canton de Vaud

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Réaménagement des locaux de voirie

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Compte communaux 2000

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Réaménagement du chemin de Pernessy

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Révision du Règlement du Conseil communal

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005

Budget 2001

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

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Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Comptes 2004

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004

Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Plan de quartier la Paix du Soir

Arrêté d'imposition pour l'année 2005

Budget 2005

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Comptes 2003

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Budget 2004

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Implantation de silos au Rionzi

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Cheminement piétons Mottier-Corjons

Comptes 2002

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002

Création de locaux scolaires provisoires

Plan de quartier la Grangette

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Budget 2003

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Comptes 2001

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Demande d'une autorisation générale de plaider

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Budget 2002

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Réaménagement des locaux de voirie

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Compte communaux 2000

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Réaménagement du chemin de Pernessy

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Révision du Règlement du Conseil communal

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005

Budget 2001

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza

Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire

Arrêté d'imposition pour l'année 2001

Bâtiment destiné au Service du feu

Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret

Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier

Demande de naturalisation de M. Pierre Perego

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory

Comptes communaux 1999