- CH 001772-X A-2-0-1-2-5-v.2017.1109
- Document
- 2007 - 2008
Part of Daillens - Fonds publics
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret-memento pour la Municipalité
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de commission sur les comptes de 1883
L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Cadastre, pour l'inscription des mutations
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Plan de terrains vendus par la Commune
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Aménagement des forêts communales
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Tableau des parcelles à vendre
[Procès-verbaux commission scolaire]
Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Modification de limites territoriales
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Affectation de la zone industrielle de Budron
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie