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Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Actes notariés
Actes notariés
Actes notariés (terrains et état civil), [bourgeoisie, réintégrations, adoptions, naturalisations, renonciations]
Actes notariés (terrains et état civil), [bourgeoisie, réintégrations, adoptions, naturalisations, renonciations]
Correspondance avec les départements
Correspondance avec les départements
Régime bernois
Régime bernois
Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
Conventions diverses
Conventions diverses
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Conventions
Conventions
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Conventions
Conventions
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels
Projet de budget
Projet de budget
Livre de compte des honnorables Guillaume Addor et François-Louys Babon gouverneurs de l'honorable communauté et bourgoisie de Ste-Croix
Livre de compte des honnorables Guillaume Addor et François-Louys Babon gouverneurs de l'honorable communauté et bourgoisie de Ste-Croix
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Projet de budget
Projet de budget
Comptes de la gouvernance des Srs Daniel Cossoy et Daniel Bornand, gouverneurs de la bourgoisie et communauté de Ste-Croix, et de Commune par le boursier Pierre Paillard
Comptes de la gouvernance des Srs Daniel Cossoy et Daniel Bornand, gouverneurs de la bourgoisie et communauté de Ste-Croix, et de Commune par le boursier Pierre Paillard
Comptes du Fonds de prévoyance de la Commune de Sainte-Croix
Comptes du Fonds de prévoyance de la Commune de Sainte-Croix
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
Projet de budget
Projet de budget
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et budget
Comptes communaux et budget
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Grand Livre de la Commune
Grand Livre de la Commune
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Recettes courantes
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Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Dépenses courantes
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Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
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Dépenses courantes
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