Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
- CH -001760-9 2-1985-02
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
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Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
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Domaine : Finances
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Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
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Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
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Domaine : Gestion des déchets
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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convention avec Lausanne
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plans et devis
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
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plans
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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[Registre du commerce et patentes]
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Société militaire des Amis du Progrès
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[Provisions et besoins de charbon]
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un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Achat de beurre à prix réduit]
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décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
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Municipalité du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
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Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
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Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
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Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
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Demande de crédit complémentaire Section travaux
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Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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