Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
- CH -001760-9 2-1966-10-05
- Document
- 1966-10-05 - ?
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Modification de limites territoriales
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Affectation de la zone industrielle de Budron
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Domaine : Finances
Elections communales du printemps 2006
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Services industriels
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Domaine : Finances
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Règlement de police. Modifications
Domaine : Règlement
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Règlement des inhumations et du cimetière
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Domaine : Bâtiments
Domaine : Administration
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Domaine : Naturalisation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Domaine : Administration