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Rapport de gestion 1991
Rapport de gestion 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Budget 1993
Budget 1993
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Rapport de gestion 1992
Rapport de gestion 1992
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Budget 1994
Budget 1994
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Plan de quartier Les Martines
Plan de quartier Les Martines
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Aménagement de la place du Petit-Mont
Aménagement de la place du Petit-Mont
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Budget 1996
Budget 1996
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Comptes de l'année 1994
Comptes de l'année 1994
Rapport de gestion 1994
Rapport de gestion 1994
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Budget 1996
Budget 1996
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Budget 1997
Budget 1997
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Comptes 1996
Comptes 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Budget 1998
Budget 1998
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
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