Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2076
- Document
- 1863 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Correction de chemin à Manloud
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Dossier sur les ventes de terrain
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Tableau de parcelles de terrain
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reconnaissance
Plan de la circulation lausannoise
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Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
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Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Correction du chemin communal En Longerayes
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Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
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Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
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Domaine : Domaine : Législation
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
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Domaine : Urbanisme
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier de Crétalaison
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Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
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Domaine : Collaboration régionale
Construction d'un bâtiment scolaire
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Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
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Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
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Domaine : Législation
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
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Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
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Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
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Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
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Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
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Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
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Communauté de la région lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale