- CH STEC A-A-K-v.2020.02533
- Dossier
- 1976
Fait partie de Fonds publics
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Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
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Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
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Notamment : plans
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Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
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Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Couvert à bétail des Granges-Jaccard
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Notamment : plans et rapports
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Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
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Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
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Notamment : plans
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans, conventions, contrats de servitudes, règlements, cahier des charges, procès-verbaux
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : plans
Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Registre de contrôle par division des plantations
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Pâturages communaux : 2 cahiers regroupant divers plans
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : plans, règlements
Cahiers des charges des gardes de triage et dossiers d'employés des forêts
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Notamment : contrats
Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
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Révision d'aménagement des forêts
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Mandats souverains - règlements municipaux, circulaires
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Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix : projet imprimé
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Règlement des vacations municipales
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Règlement du personnel et révision
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Egalement des procès-verbaux
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Recemensement fédéral de la population
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Subsides militaires : répertoire
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Assurance pour les militaires : répertoires
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Secours militaires : souvenirs de la guerre 1914 : listes des bénéficiaires
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Demandes de secours militaires
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Modèles de règlements, arrêtés, statuts
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Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
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Sapeurs-pompiers : procès-verbaux de l'état-major
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Sapeurs-pompiers : copies de lettres de l'état-major
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Sapeurs-pompiers : budgets et comptes
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Sapeurs-pompiers : état du bataillon des sapeurs-pompiers de Sainte-Croix
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Contrôle de corps de la Compagnie de sauvetage de Sainte-Croix
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Récapitulation Recettes et Dépenses
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
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Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.800)
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Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
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Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.800)
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Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
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Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
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Groupement arrondissement scolaire
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