- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.020
- Dossier
- 2003 - 2009
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
Arrondissement scolaire d'Echallens
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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Anciens baux à loyer et baux à ferme
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
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Affaires culturelles et loisirs
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Admission des factures par la Municipalité
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Actes, conventions, contrats de vente
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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