Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
- CH -001760-9 2-2005-15
- Document
- 2005-11-07 - 2005-12-12
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 9113000
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Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Succession de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Social
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Contrat de prestations avec la Police cantonale
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Domaine : Collaboration régionale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
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Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
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Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
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Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
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Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
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Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
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Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Règlement
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Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Rapport de gestion pour l'année 1967
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Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapport de Domaine : Planification à long terme
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Révision partielle du règlement communal sur les égouts
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Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
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Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
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Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
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Domaine : Planification
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Domaine : Collaboration régionale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection de l'Auberge communale
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Domaine : Bâtiments
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
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Domaine : Règlement
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
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Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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Domaine : Législation
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
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Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement