- CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1274
- Dossier
- 1973 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Copie non signée
Affichage de 550 résultats
Notices descriptivesService de défense incendie et de secours (SDIS)
- CH 001785-8 A-A#3-6-65
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-66
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-67
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-68
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-68-v.2016.1227
- Dossier
- 1998 - 2005
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment conventions
- CH 001785-8 A-A#3-7
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-70
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-71
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-73
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-74
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-75
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Accueil de la petite enfance, garderies
- CH 001785-8 A-A#3-7-76
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-80
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-80-v.2017.1409
- Dossier
- 2013 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux et étude de faisabilité
- CH 001785-8 A-A#3-8-81
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1199
- Dossier
- 2002 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
- Dossier
- 2008 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1411
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1442
- Dossier
- 2012 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport technique, plan
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1452
- Dossier
- 1918 - 1985
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1458
- Dossier
- 1974 - 1976
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1459
- Dossier
- 1960 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
- CH 001785-8 A-A#3-8-82
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2016.1221
- Dossier
- 2004 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Eclairage public, plan directeur
- CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2017.1414
- Dossier
- 2010 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-83
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Distribution de son et dimage - Multimédia
- CH 001785-8 A-A#3-8-85
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-86
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Energie éolienne : projet abandonné
- CH 001785-8 A-A#3-8-86-v.2017.1410
- Dossier
- 2010 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment convention, plans
- CH 001785-8 A-P
- Fonds
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-P-P#1
- Série
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant le journal Contacts
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1419
- Dossier
- 2016 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1467
- Dossier
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1468
- Dossier
- 1984 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
3 exemplaires
- CH 001785-8 A-Z
- Fonds
- 1957 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#1
- Série
- 1981 - --
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#1-v.2011.474
- Dossier
- 1981 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
- CH 001785-8 A-Z-Z#2
- Série
- 2011 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement Docuteam
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.476
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Récolement des archives de la Justice de paix
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.477
- Dossier
- 2011 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2013.027
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports, pièces annexes et correspondance
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2016.1192
- Dossier
- 2016 - --
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#3
- Série
- 1957 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.475
- Dossier
- 1981 - 2000
Fait partie de Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Récolement partiel des archives de la commune
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.478
- Dossier
Fait partie de Bottens - Fonds publics
tableau excel incomplet, auteur inconnu
Notes relatives à l'organisation de la commune
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.479
- Dossier
- 2007 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
liste de catégories
Outils de recherche des permis de construire
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.480
- Dossier
- 1957 - 1994
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Inventaires et plan de classement fonds A#3
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2013.026
- Dossier
- 2013 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Résultats 501 à 550 sur 550