- CH 001772-X A-1-Z
- Series
- 1983 - 1997
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Part of Daillens - Fonds publics
Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête
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Notamment plans et rapport
Epuration des eaux usées : travaux de mise en séparatif "Pontet"
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Notamment plans et procès-verbaux
Collecteurs : état des lieux avant les travaux, secteur "au lieu dit Coquembert"
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Parcelles : 62, 63, 64, 65, 66
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
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Notamment plan
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
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Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
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Transformation de la cuisine du collège
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Notamment plans
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
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Notamment plans, procès-verbal
Maison de commune : transformations
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Quelques photographies
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Notamment plans
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
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Procés-verbaux
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
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Notamment plans, conventions et rapports
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
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Terrain de football : dépôt à matériel
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Notamment demande de permis de construire et plans
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment fiche technique de pompe
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Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
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Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
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Epuration : Essai de coloration
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Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
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Source de la Molomba : débit des sources, Surveillance hydrogéologique, correspondance divers
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Notamment rapport de travail, rapport hydrogéologique et plan
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
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Règlement du classement communal des arbres
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Comptes communaux 1986; Journal
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Gestion des ordures : déchetterie
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Notamment procès-verbaux, contrats, mémoires téchniques et plans
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
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Chambre de partage : Bussigny, Penthalaz, Daillens, Bournens
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Notamment plans relatifs au projet de remplacement des conduites
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Station d'épuration (STEP) : Lussery, Villars-Lussery, Daillens
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Notamment procès-verbaux et plans
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Notamment rapport
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
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Notamment plans
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Notamment plans
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
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Comptes communaux 1987; Journal
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Station de pompage : Fosse "vacuflow"
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Notamment rapports et plans
Service des eaux : pompages et traitement des eaux
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Notamment procès-verbal et schéma
Trottoirs, divers correspondance
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Etude sur les besoins en locaux scolaires
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Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Grande salle : création de 3 velux
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Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
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Notamment plan et demande de permis de construire
Aménagement des trottoirs : tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
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Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56'
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Notamment rapports et plans
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Construction hangar agricole
Réfection des routes : "centre-Est du village"
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Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment procès-verbal et contrats, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
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Notamment contrats et une copie de convention
Comptes communaux 1988; Journal
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Procès-verbaux
Trottoir : expropriation "Eglise - Route de Penthaz"
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Eclairage public : Le Bourquin
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Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
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Correspondance
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
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Notamment plans
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
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Notamment Procès-verbal
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
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Notamment plans
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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STEP Daillens : Analyses des boues
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Correspondance, plans
Commune de Daillens : éclairage public
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Notamment plans
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
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Notamment plans
Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
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Notamment plans, rapports
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Comptes communaux 1989; Journal
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STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
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Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
Commune de Daillens : création d'un trottoir en bordure de la RC 306e
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Notamment plans