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Plans cadastraux : calques
Plans cadastraux : calques
Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
Sainte-Croix : C124
Sainte-Croix : C124
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Relevés topographiques
Relevés topographiques
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Service forestier : factures
Service forestier : factures
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
Bureau cantonal des fermages
Bureau cantonal des fermages
Conditions et prix forestiers
Conditions et prix forestiers
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
Tourisme : circuits pédestres
Tourisme : circuits pédestres
Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Registre de contrôle par division des plantations
Registre de contrôle par division des plantations
Pâturages communaux : 2 cahiers regroupant divers plans
Pâturages communaux : 2 cahiers regroupant divers plans
Jardin botanique de Sainte-Croix "la Dryade" : correspondance, factures, plans, articles de journaux, livres imprimés relatifs à la botanique et la zoologie
Jardin botanique de Sainte-Croix "la Dryade" : correspondance, factures, plans, articles de journaux, livres imprimés relatifs à la botanique et la zoologie
Cahiers des charges des gardes de triage et dossiers d'employés des forêts
Cahiers des charges des gardes de triage et dossiers d'employés des forêts
Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
Révision d'aménagement des forêts
Révision d'aménagement des forêts
Mandats souverains - règlements municipaux, circulaires
Mandats souverains - règlements municipaux, circulaires
Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
Règlement de police de la commune de Sainte-Croix : projet imprimé
Règlement de police de la commune de Sainte-Croix : projet imprimé
Règlement des vacations municipales
Règlement des vacations municipales
Règlement du personnel et révision
Règlement du personnel et révision
Permissions, soirées et clubs
Permissions, soirées et clubs
Rapports de police
Rapports de police
Cartes de pâturage
Cartes de pâturage
Réquisitions en retour
Réquisitions en retour
Instruction du personnel
Instruction du personnel
Correspondance du poste
Correspondance du poste
Recemensement fédéral de la population
Recemensement fédéral de la population
Stationnement des militaires
Stationnement des militaires
Subsides militaires : répertoire
Subsides militaires : répertoire
Comptes militaires
Comptes militaires
Assurance pour les militaires : répertoires
Assurance pour les militaires : répertoires
Secours militaires : registre des bénéficiaires
Secours militaires : registre des bénéficiaires
Secours militaires : souvenirs de la guerre 1914 : listes des bénéficiaires
Secours militaires : souvenirs de la guerre 1914 : listes des bénéficiaires
Demandes de secours militaires
Demandes de secours militaires
Cartes de rationnement
Cartes de rationnement
Militaire : souvenirs des mobilisations 14-18 et 39-45 : manifestations de reconnaissances et listes des mobilisés
Militaire : souvenirs des mobilisations 14-18 et 39-45 : manifestations de reconnaissances et listes des mobilisés
Modèles de règlements, arrêtés, statuts
Modèles de règlements, arrêtés, statuts
Secours militaires
Secours militaires
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Sapeurs-pompiers : procès-verbaux de l'état-major
Sapeurs-pompiers : procès-verbaux de l'état-major
Sapeurs-pompiers : copies de lettres de l'état-major
Sapeurs-pompiers : copies de lettres de l'état-major
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Sapeurs-pompiers : budgets et comptes
Sapeurs-pompiers : budgets et comptes
Sapeurs-pompiers : état du bataillon des sapeurs-pompiers de Sainte-Croix
Sapeurs-pompiers : état du bataillon des sapeurs-pompiers de Sainte-Croix
Contrôle de corps de la Compagnie de sauvetage de Sainte-Croix
Contrôle de corps de la Compagnie de sauvetage de Sainte-Croix
Récapitulation Recettes et Dépenses
Récapitulation Recettes et Dépenses
Recettes courantes
Recettes courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.800)
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.800)
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.800)
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.800)
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation 1
Comptes d'exploitation 1
Groupement arrondissement scolaire
Groupement arrondissement scolaire
Comptes d'exploitation 1
Comptes d'exploitation 1
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
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