- CH -001760-9 P-1-1999-76
- Pièce
- 1999
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Société centrale de la machine à battre
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
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Domaine : Finances
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
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Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
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Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
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