Demande de crédits supplémentaires
- CH -001760-9 2-1976-22
- Document
- 1976-11-01 - ?
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier de Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Réfection de l'Auberge communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Vente de terrain au Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Plan de quartier du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Echange d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Construction d'un bâtiment scolaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de planification 1982 - 1985
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Organisation de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration