Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
- CH -001760-9 2-2013-04
- Document
- 2013-05-06 - 2013-06-24
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 13435000
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Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Collaboration régionale
Indemnités des membres du Conseil communal
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Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Domaine : Finances
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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
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Domaine : Règlement
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
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Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
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Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
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Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
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Comptes communaux de l'exercice 2016
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Domaine : Finances
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
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Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
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Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
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Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
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Domaine : Finances
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Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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