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Notices descriptivesRéseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : assainissement des propriétés Simond/Contesse (parcelle 301), Rolaz (parcelle 302)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : assainissement des propriétés Simond/Contesse (parcelle 301), Rolaz (parcelle 302)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
Cure : installation du chauffage central
Cure : installation du chauffage central
Maison de commune : changement d'affectation des anciens locaux de la poste en bureau de l'administration communale
Maison de commune : changement d'affectation des anciens locaux de la poste en bureau de l'administration communale
Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 309d Evitement de Daillens
RC 309d Evitement de Daillens
Transformation du bâtiment postal
Transformation du bâtiment postal
Tea-room, épicerie, poste : extension
Tea-room, épicerie, poste : extension
Tea-room : avocats
Tea-room : avocats
Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués
Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur
Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur
Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle
Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
STEP : amélioration et extension
STEP : amélioration et extension
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Registre foncier
Registre foncier
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Plan d'aménagement : correspondance
Plan d'aménagement : correspondance
Eglise : réfection du clocher
Eglise : réfection du clocher
Collège : rénovation
Collège : rénovation
Collège : réfection façade et préau
Collège : réfection façade et préau
Collège : transformations des toilettes
Collège : transformations des toilettes
Collège : installation d'un chauffage central
Collège : installation d'un chauffage central
Hôtel de la Balance
Hôtel de la Balance
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Jardin d'enfants
Jardin d'enfants
Chauffage
Chauffage
Ventilation
Ventilation
Electricité
Electricité
Abris
Abris
Sanitaires (cuisine, bar)
Sanitaires (cuisine, bar)
Ingénieur civil
Ingénieur civil
Charpente métallique
Charpente métallique
Plans enquête
Plans enquête
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Travaux divers
Travaux divers
Maison de commune : transformations
Maison de commune : transformations
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Distribution du gaz naturel
Distribution du gaz naturel
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Auberge communale : réhabilitation
Auberge communale : réhabilitation
Adduction d'eau : plan
Adduction d'eau : plan
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Cure, organiste
Cure, organiste
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Régionalisation
Régionalisation
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Captages des sources de la Molomba
Captages des sources de la Molomba
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal
Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Statistique de la construction
Statistique de la construction
Les Amis de la Boule
Les Amis de la Boule
Société du battoir
Société du battoir
Faux-Gilles
Faux-Gilles
Association pour la sauvegarde du Léman
Association pour la sauvegarde du Léman
Forêts
Forêts
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire
Commission du feu
Commission du feu
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)
Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)
Plan de Daillens
Plan de Daillens
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Statuts
Statuts
Comptes
Comptes
Photographies diverses
Photographies diverses
Manifestations
Manifestations
Comptes et budgets
Comptes et budgets
Correspondance, animations
Correspondance, animations
Portrait de la bibliothèque
Portrait de la bibliothèque
Rapports d'activté
Rapports d'activté
Logiciel de gestion de bibliothèque
Logiciel de gestion de bibliothèque
Inventaire
Inventaire
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Gravière du Mont-de-Melley
Gravière du Mont-de-Melley
Restauration des cloches du temple
Restauration des cloches du temple
Surveillance mutuelle d'habitation
Surveillance mutuelle d'habitation
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