Bâtiments communaux (transformations)
- CH 001772-X A-1-J-v.1997.0212
- Dossier
- 1986 - 1988
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (transformations)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Chambre de partage : Bussigny, Penthalaz, Daillens, Bournens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans relatifs au projet de remplacement des conduites
Station d'épuration (STEP) : Lussery, Villars-Lussery, Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbaux et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Station de pompage : Fosse "vacuflow"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Service des eaux : pompages et traitement des eaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbal et schéma
Etude sur les besoins en locaux scolaires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Grande salle : création de 3 velux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan et demande de permis de construire
Aménagement des trottoirs : tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56'
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction hangar agricole
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbal et contrats, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats et une copie de convention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux
Trottoir : expropriation "Eglise - Route de Penthaz"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Eclairage public : Le Bourquin
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Procès-verbal
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
STEP Daillens : Analyses des boues
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, plans
Commune de Daillens : éclairage public
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, rapports
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
Commune de Daillens : création d'un trottoir en bordure de la RC 306e
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56. Dosiser des travaux exécutés, dossier de demande de subvention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment conduite d'eau au chemin des Montets, amélioration de la STEP, PPA les Montets
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans sur calques, de grand format
Collège : réfection façade et préau
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
notamment plans
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56
Assurances chômage (dossiers etc.)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment devis, contrats et avis d'enquête
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fiches signalétiques + répertoire par propriétaires
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
Réfection de la Cure de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et demande de permis de construire
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats d'entreprise et contrats d'assurance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Rapports techniques des spécialistesF
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Collecteurs EU/EC : travaux, essais de charge secteur "Bourquins"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats
Collecteurs "Bourquin" : constat de l'état des bâtiments avant travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment état des lieux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Plans
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Convention, plans
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de chantier, plans
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
Boulangerie : transformation cuisine
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans des zones : modifications
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport d'étude
Choix des noms de rues et pose des plaques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
En particulier explications sur la significations des noms des rues
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment permis de construire et plans
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des plans de repérage des conduites
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Règlement de police (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
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Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
STEP : amélioration et extension
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