- CH STEC A-A-S-v.2020.02887
- Dossier
- 2009-2015
Fait partie de Fonds publics
Comptes, rapports de révision des comptes
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Fait partie de Fonds publics
Comptes, rapports de révision des comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
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Livre des tutelles et mineurs de Sainte-Croix (6 octobre 1710 - 29 janvier 1795. (1 volume)
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Procédure entre la commune de Sainte-Croix et les sieurs Addor. (1 enveloppe)
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Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
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Jugements, amendes, condamnations. (1 liasse)
Fait partie de Fonds publics
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Marché transfrontalier (France-Suisse)
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Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes
Aile delta tractée : correspondance
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Notamment : rapports
Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
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Notamment : rapports
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Dossiers d'employés partis, par année de départ
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Notamment : contrats et cahiers des charges
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"Promenade à travers l'histoire industrielle de Sainte-Croix"
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Coupure de presse concernant l'artisanat et l'industrie locale
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"Fabrication de coffrets à Sainte-Croix : La haute couture pour les cigares", 24 heures du 11.03.1985
"Les vieilles frappes d'un Lausannois : Mécanique à écrire au musée", 24 heures du 12.03.1985
Albums de photographies : manifestation ski de fonds
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Photographies des centenaires de Sainte-Croix
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Photographie sur carton : Estudiantine Sainte-Croix
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Photographe : M. Graf
Photographies Noirvaux et Combe-de-Ville (cours d'eau)
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Photographies d'une course à ski
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Pour le détail, voir Z1 à Z9
Nomenclatures et inventaires des archives communales
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Egalement descriptions et inventaires, historique de la Feuille d'Avis de Sainte-Croix, correspondance concernant les archives
Inventaire des archives de Sainte-Croix appartenant à Alfred Jaccard
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Sainte-Croix : plan directeur des égouts, collecteurs
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Notamment : contrat d'entreprise, rapports
L'Auberson : Tyrol bases, plans
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Petit Arnon et ciblerie de l'Auberson, données
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Notamment : plans
Plans de la fontaine de la Conversion à Sainte-Croix, J. E. Page, architecte
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Entente intercommunale épuration régionale : comptes
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1 à 2 exemplaires par année
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Étude de l'achat du réseau électrique
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Fournitures de gaz. Comptes du gaz. (1 cahier)
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Fournitures de gaz : rapports de la station
Fait partie de Fonds publics
Fournitures de gaz : rapports de la station
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Service du gaz : correspondance
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Notamment : conventions, contrats d'entretien, rapports
Service du gaz : circulaires de l'Office cantonal de l'économie de guerre
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Comprend également la liste des usagers
Service du gaz : correspondance
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Notamment : statuts
Service du gaz : divers documents concernant l'air propané
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Notamment : plans, rapports
Service du gaz. Inventaires et bouclements du gaz et de l'eau. (1 boîte d'archives)
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Notamment : rapports, procès-verbaux
Service du gaz. Factures concernant les appareils. (1 boîte d'archives)
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Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : plans
Service industriel : plan de Sainte-Croix et environs
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Projet de construction d'une salle de gymnastique à Sainte-Croix
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Statistique épuration des eaux ; école mécanique ; rénovations
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Convention ; correspondance ; bail à loyer
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Département entreprise générale : correspondance
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Commission construction caserne
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EMS : modification bâtiment ; contruction annexe
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La conversion bâtiment H, locaux ETSC
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Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
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Valeurs fiscales des bâtiments communaux
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Avant-projet ; patinoire-piscines les Replans et patinoire du Stand
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Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet
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Commission d'évaluation des biens-fonds
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Egalement procès-verbaux
Bâtiment administratif : plans 1:50, salle de spectacle
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Convention ordures ménagères : Sainte-Croix, Bullet, Mauborget, Villars-Burquin
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Collecteurs et STEP : réabonnement, servitudes, correspondance
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Service technique : correspondance locations salles
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Abris : Bâtiment administratif et locatif
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Notamment plans
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Notamment plans
Immeuble des abattoirs : préavis n°495
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans
Collège de L'Auberson : appartement 2ème étage
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Notamment : plans, procès-verbaux, conventions
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
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Chemins : Onglettas, Colas, Soquetre, Miguet, Ficles et Haute Gittaz (classeur N° 4)
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Notamment : plans
Domaines : ventes de bois de service (classeur N° 8)
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Notmamment : règlements
Domaines : hangar de bois de feu (classeur N° 9)
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Notamment : plans
Domaines : déroulages, produits spéciaux, écorces à tan, produits secondaires noyés (classeur N° 11)
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Domaines : transports, salaires et main-d'oeuvre (classeur N° 16)
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Conventions
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Domaines : 50 ans de gestion forestière directe à Sainte-Croix
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Tiré à part de La forêt Nos 2 et 3
Domaines : correspondance relative à l'exploitation des forêts
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Service forestier : rapports, correspondance, plans
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Notamment : rapports, plans
Section des forêts : procès-verbaux
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Domaines : arrondissements forestiers intercommunaux Sainte-Croix - Bullet : copies de lettres
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Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
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