Echange d'une parcelle de terrain
- CH -001760-9 2-1976-04
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Echange d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Construction d'un bâtiment scolaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de planification 1982 - 1985
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Organisation de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Statut du personnel de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances