Plan partiel d'affectation "La Côte" Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04) Pièce 1997 Fait partie de Le Vaud - Commune Plan partiel d'affectation
Permis horticulture Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07) Pièce 2001 Fait partie de Le Vaud - Commune Permis
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties) Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04) Pièce 2008 Fait partie de Le Vaud - Commune Aperçu
Aperçu de l'état de l'équipement Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04) Pièce 2008 Fait partie de Le Vaud - Commune Aperçu
Classification des routes communales Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03) Pièce 1992 Fait partie de Le Vaud - Commune Classification
Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02) Pièce 2005 - 2007 Fait partie de Le Vaud - Commune Convention
Registre des mutations Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03) Pièce 1950 - 1982 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre
Fichier alphabétique des habitants Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03) Pièce 1975 - 1985 Fait partie de Le Vaud - Commune Fichier
Registre des inhumations Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04) Pièce 1978 - 2011 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre
Registre des visas Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05) Pièce 1958 - 2002 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve" Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05) Pièce 1978 Fait partie de Le Vaud - Commune Plan, facture