- CH STEC A-A-GB-v.2020.02735
- Dossier
- 2000-2009
Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, plans
Rue des Rasses raccordement route Yverdon - Pontarlier
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Notamment : plans
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans, rapports, conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports
Route de Sainte-Croix à La Chaux
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Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
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Notamment : plans
Route cantonale 258 Les Rasses
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Notamment : plans, devis
Route cantonale 256 : Les Rochettes Noirvaux
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Notamment : plans
Route cantonale 254 : Les Remblais
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Notamment : plans
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Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Notamment : contrats, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Révision de l'aménagement de la série G des forêts communales de Sainte-Croix
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Révision de l'aménagement de la série D des forêts communales de Sainte-Croix
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Révision de l'aménagement de la série C des forêts communales de Sainte-Croix
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Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
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Révision d'aménagement des forêts
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Correspondance concernant le Centre International de la mécanique d'art (CIMA), plans, conférence de presse (1988), journal du personnel d'entreprise, catalogues de produit, affiches, brochures publicitaires, divers documents promotionnels, photographies
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Notamment : rapports
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Reproduction du plan de la ligne séparant les cantons de Neuchâtel et Berne
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Notamment : plans
Répertoire des permis d'établissement
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Répartition des frais d'arpentage pour la commune de Sainte-Croix
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Rentiers de la bourse communale et des pauvres
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Rentier en faveur de la famille Jaccard. (1 volume relié parchemin)
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Rentier de la commune et des pauvres de Sainte-Croix, "Rentrées soit pertes pour la commune"
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Remplacement du système informatique de l'administration communale
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Tableaux comparatifs, cahier des charges de l'appel d'offres, copies de documents d'autres communes pris pour modèles
Remplacement du central téléphonique
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Notamment : contrats
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Notamment : procès-verbaux, plans, contrats
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Remaniement parcellaires Auberson : calculs de l'ancien état
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Remaniement de l'Auberson : procès-verbal de la commission de Classification
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Remaniement de la Mouille : archives remises par Maurice Junod au nom de feu Charles Junod Baltty
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Plans, procès-verbaux du Comité du Syndicat des améliorations foncières
Reliquaires (1939-1943), Débiteurs (1944-1956)
Fait partie de Fonds publics
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Cette copie est malheureusement non signée et non datée, mais contient des renseignements généalogiques et fonciers de toute première importance.
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Réintégrations ; Renonciations ; Séparations ; Tutelles, interdictions civiles
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Notamment : rapports
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Réhabilitation par la Société coopérative d'habitation de Sainte-Croix des anciennes usines Thorens
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Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis municipal
Règlements pour le collège communal et l'École supérieure de jeunes filles de Sainte-Croix
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Règlements et statuts communaux
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Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1 brochure)
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Règlement du personnel et révision
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Règlement des vacations municipales
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix. Projet manuscrit. (1 cahier)
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix : projet imprimé
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix
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Fait partie de Fonds publics
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
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Registre pour l'inscription des permis d'établissement et de séjour des étrangers
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Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
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Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
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Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
Registre matricule des incorporés. (1 volume)
Fait partie de Fonds publics
Registre matricule des incorporés
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Ce volume est placé à l'entrée du local sous les archives de la justice de paix.