Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2058
- Document
- 1874 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan de terrains vendus par la Commune
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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correspondance, devis, plans
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Certificats de contraventions
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Conventions, correspondance, plans
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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plan
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plans
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
[Provisions et besoins de charbon]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Commission des terrains
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Domaine : Planification
Rapport de planification 1982 - 1985
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Domaine : Administration
Rapport de planification à long terme
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Rapport de planification à long terme
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