- CH 001785-8 A-A#2-R-R08
- SSeries
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Part of Bottens - Fonds publics
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Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Rôle électoral - Registre civique
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
Groupement scolaire primaire de Bottens
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Institutions à caractère culturel
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Police municipale Police de proximité
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Eclairage public, plan directeur
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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601 à 1125
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
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photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Rapport
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Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Règlements municipaux, mandats souverains
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
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1 à 600
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
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Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
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Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
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Communauté de la Région Lausannoise
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