Demande d'une autorisation générale de plaider
- CH -001760-9 2-1982-03
- Document
Domaine : Administration
304 results with digital objects Show results with digital objects
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Domaine : Bâtiments
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Génie civil
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Domaine : Règlement
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
Domaine : Naturalisation
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Domaine : Bâtiments
Domaine : Collaboration régionale
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Domaine : Bâtiments
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Domaine : Assainissement
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Domaine : Génie civil
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Protection de la population
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Domaine : Administration
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Domaine : Administration