Conventions, servitudes, actes de précarité
- CH STEC A-A-GC-v.2020.02014
- File
- 1911-2000
Part of Fonds publics
Notamment : plans
10 results with digital objects Show results with digital objects
Conventions, servitudes, actes de précarité
Part of Fonds publics
Notamment : plans
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
École de mécanique de Sainte-Croix : correspondance
Part of Fonds publics
Egalement comptes et budgets
Registre civique de la section de L'Auberson
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Domaines : contrôle des exploitations communales (classeur N° 13)
Part of Fonds publics
Société des eaux de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Notamment : obligations, concessions, rapports, plans, cahiers des charges, résumé des comptes
Chemins : Suard, Favre, Cochet (classeur N° 2)
Part of Fonds publics
Notamment : plans, contrats
Plans d'aménagement des forêts de Sainte-Croix : série A-H
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Domaines : règlements forestiers, zones frontières, fonds forestiers, ICHA, impôts (classeur N° 19)
Part of Fonds publics
Photographies du Conseil communal : Mont de Baulmes
Part of Fonds publics
Recettes de l'École de mécanique
Part of Fonds publics
La Chorale, Choeur d'hommes de L'Auberson : procès-verbaux
Part of Fonds publics
Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
Part of Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil Communal
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Notamment : plans
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Abornements, procès-verbal de reconnaissance territoriale avec la commune de Fiez
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Contrôle des exploitations : forêts communales de Sainte-Croix : résumé par totaux
Part of Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Naissances aux Granges de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Secours militaires : registre des bénéficiaires
Part of Fonds publics
Secours militaires : souvenirs de la guerre 1914 : listes des bénéficiaires
Part of Fonds publics
Livre de caisse bourse communale N° 7
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Secours militaires : répertoires et allocations versées
Part of Fonds publics
Copie-lettres de la Bourse des pauvres
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Ancien livre de comptabilité du greffe
Part of Fonds publics
Comprenant plusieurs cahiers, soit :
Avis d'entrée en apprentissage (1 cahier), 1959-1962
Confirmations du droit de cité (1 cahier), 1948-1962
Actes d'origine délivrés (1 cahier) comprend de nombreuses statistiques, 1953-1974
Estampilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1953-1974
Feuilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1951-1973
Permis de construire (1 cahier), 1914-1970 Patentes pour colporteurs. (1 cahier), 1947-1969
Permis de séjour pour confédérés (1 cahier), 1956-1972 Caisse du greffe. (1 cahier), 1965-1971
Divers, soit comptabilité du greffe (1 cahier), 1952-1961
Cartes d'identité (1 cahier), 1965-1972
Comptes militaires (1 cahier), 1948-1973
Lotos (1 cahier), 1967-1975
Assignations pour étrangers, soit encaissement du contrôle de l'habitant (1 liasse), 1969-1972
Comptes de chèque postal (1 cahier), 1967-1973
Taxes pour étrangers (1 cahier), 1956-1972
Caisse de secours pour les victimes de la guerre en Europe
Part of Fonds publics
Pompiers : contrôle de corps du personnel des sapeurs-pompiers
Part of Fonds publics
École de petite mécanique. Musée, lots de photographies
Part of Fonds publics
Union chrétienne de jeunes gens de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Notamment : coupures de presse, livres, comptes, tampons et documentation diverse
Part of Fonds publics
Notamment : rapport sur la source des Auges, procès-verbaux de la dissolution de la société, conventions
Registre de contrôle par division des plantations
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Société de secours mutuels de Sainte-Croix : copie de lettres
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
Livre de caisse bourse communale N° 8A
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Secours militaires : registre des bénéficiaires
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Livre de caisse bourse communale N° 8
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Part of Fonds publics
Domaines : transports, salaires et main-d'oeuvre (classeur N° 16)
Part of Fonds publics
Conventions
Part of Fonds publics
Matériel ; Locaux ; CSI ; Assurances ; PPS, CR ; Nominations, mutations ; Commission du feu
Part of Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux
Police, taupage et messeillerie
Part of Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix : comptes
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Domaines : hangar de bois de feu (classeur N° 9)
Part of Fonds publics
Notamment : plans
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Finances d'entrée de l'École de mécanique
Part of Fonds publics
Plans des égoûts, éclairage, zones et alignements
Part of Fonds publics
Livre de caisse bourse communale N° 9
Part of Fonds publics
Copies de lettres touchant l'exploitation des forêts (volume N° 4)
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Cours professionnels de Sainte-Croix. Copies de lettres
Part of Fonds publics
Ravitaillement durant le premier conflit mondial
Part of Fonds publics
Société du cercle de L'Auberson : procès-verbaux
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Domaines : déroulages, produits spéciaux, écorces à tan, produits secondaires noyés (classeur N° 11)
Part of Fonds publics
Livre des impôts (impôts personnels)
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Part of Fonds publics
Bons du boursier pour la section des pauvres
Part of Fonds publics
Amendes ; Rapports ; Condamnation ; Divorces
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Livre de caisse bourse communale N° 10
Part of Fonds publics
Contrôles de corps ; correspondance ; assurance ; divers
Part of Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix : correspondance et pièces comptables : plans
Part of Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Liste des chômeurs
Compte de chômage
Rapport sur la crise de chômage dans le canton de Vaud (1921)
Rapport de la Commission chargée de rapporter sur la création d'une caisse de chômage
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics