Police intercommunale/régionale
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-07
- File
- 1993-01-01 - 1993-12-31
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Police intercommunale/régionale
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police avec Renens. Non réalisé.
Dossiers généraux concernant les divers domaines de sécurité publique : amendes, circulation, police sanitaire, police du commerce, affaires militaires, etc. /1-2 : Correspondance et divers concernant le dicastère "Police" (1958-1968). /3 : Circulaires et correspondance (1969-1975). /4 : Correspondance (1972-1979). /5 : Correspondance (1974-1989. /6 : Circulaires (1976-1979). /7 : Correspondance (1979). /8 : Correspondance (1981-1990)
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Patentes, correspondance et circulaires
01 : 1959-1969. /02 : 1959-1980. /03 : 1980-1990
Calendrier annuel des collectes
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Liste des établissements publics considérés comme importants
Concerne le stand de tir de Romanel-Jouxtens
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
/1 : 1975-1979. /2 : 1980-1984. /3 : 1985-1990
Permis d'inhumer et concessions
01 : 1937-1955. /02 : 1956-1962
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Denrées alimentaires - Contrôle
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
/1 : Police et hygiène. Circulaires du Département (1957-1968). /2 : Hygiène. Correspondance et circulaires (1972-1988)
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspecteurs du bétail et des viandes
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Service psychopédagogique intercommunal
Transport des élèves à la piscine
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Orientation scolaire et professionnelle
Conventions pour un école ménagère à Prilly (1942 et 1963). Correspondance, 1982.
/1 : 1962-1987. /2 : 1990-1994
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Conventions. Correspondance
Constituante de l'arrondissement de Prilly
/1 : 1984-1986. /2 : 1985-1986
École primaire de Jouxtens-Mézery. Comptes - Budget
/1: Caisse scolaire (1931-1988). /2: Caisse et dépenses (1965-1988).
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Correspondance et coupure de presse concernant le départ à la retraite du directeur et l'entrée en fonction de son successeur
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
Écoles secondaires et professionnelles
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
/1 : 1955-1968. /2 : 1958-1968. /3 : 1983
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
/1: Correspondance générale (1983-1988; 1989-1991; 1990-1994). /2: Correspondance avec le Département (1983-1994). /3: Correspondance concernant le poste de directeur (1992-1994), conventions, cahier des charges. /4: Correspondance concernant le personnel enseignant (1973-1987 et 1988-1989).
Assurance collective contre les accidents des écoles
/1 : 1970-1979. /2 : 1973-1975. /3 : 1987-1989
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
/1: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1982-1984). /2: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1985-1990). /3: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1991-1994).
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
Dossier relatif à l'enlèvement du verre. Correspondance, commande de containers spéciaux, convention avec l'entreprise Henny Transports.
Concerne l'achat d'un téléphone mobile
Plaques de rues et numérotation des immeubles
/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
01 : Conventions emplacements (1991-1992). 02 : Correspondance (1975-1991). Documents relatifs aux containers à ordures, à leur emplacement, aux plantations autour des containers de la voirie, à un projet de construction d'un abri pour benne et containers; Baux et contrats relatifs à la mise à disposition de terrain pour des bennes et un banc. Correspondance relative à l'évacuation de bennes et à la vidange des bennes destinées à accueillir des déchets végétaux; avis à la population.
01 : (1958-1984) / 02 : (1992-1994)
Documents relatifs à l'enlèvement des ordures ménagères. Contrat de concession pour évacuation des déchets; tarifs; calcul prix de l'enlèvement, correspondance
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Dossier d'enquête
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
/1: Projet de règlement sur les voies de circulation de la commune de Jouxtens-Mézery (1991). /2: Permis de fouille (1972-2001)
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.
Stockage de déchets stabilisés
Documents de la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire au sujet du stockage de déchets stabilisés en Suisse romande: Réalisation d'une installation de stockage pour déchets stabilisés: recherche et définition de sites en Suisse romande; rapport final de synthèse (février 1993). PV de séances de groupes d'accompagnement, état des travaux techniques de l'étape 2 phase 2 (Mathod), correspondance.