- CH -001760-9 1-FC-v.2016.1822
- Document
- 1877 - 1931
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises de terre, curetage des fossés
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Comptes de la Bourse des pauvres
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Correspondance relative aux pauvres
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Impôts divers. Boissons et successions
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Cottet pour le rachat des dîmes et censes
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Correction de chemin à Manloud
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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