Plan de quartier Champs-Meunier
- CH -001760-9 2-2010-08
- Document
- 2010-01-05 - 2010-12-13
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Règlement
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Réfection du collecteur de la Viane
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Collaboration régionale
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Domaine : Finances
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire