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Comptes communaux 1973
Comptes communaux 1973
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Grand livre 1975
Grand livre 1975
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Comptes communaux 1974
Comptes communaux 1974
Grand livre 1976
Grand livre 1976
Construction d'un collège primaire
Construction d'un collège primaire
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Réfection de l'Auberge communale
Réfection de l'Auberge communale
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Vente de parcelles communales
Vente de parcelles communales
Vente de terrain au Grand-Mont
Vente de terrain au Grand-Mont
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Grand livre 1977
Grand livre 1977
Budget 1978
Budget 1978
Grand livre 1978
Grand livre 1978
Comptes communaux 1977
Comptes communaux 1977
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Budget 1979
Budget 1979
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Achat d'une parcelle de terrain
Achat d'une parcelle de terrain
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Grand livre 1979
Grand livre 1979
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Grand livre 1980
Grand livre 1980
Grand livre 1981
Grand livre 1981
Viste du Préfet
Viste du Préfet
Grand livre 1982
Grand livre 1982
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Grand livre 1983
Grand livre 1983
Grand Livre 1984
Grand Livre 1984
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1986; Bilan
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Budget 1987
Budget 1987
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Budget 1991
Budget 1991
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
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