- CH 002149-3 A-(1)-G2-B-B.21.c
- File
- 1950 - 1956
Part of Archives communales de Penthalaz
Obligations, correspondance
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Obligations, correspondance
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Listes, comptes, rapport
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
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Budgets
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Rapports
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Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Inventaire
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Plans
Dossiers communaux, routes : traversée, plan officiel
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Procès-verbal
Dossiers communaux, domaines : cimetière
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