- CH 001785-8 A-A#1-H-v.1981.0046
- Dossier
- 1977 - 1977
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Registre des terres cultivables
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Test
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Conventions, titres, correspondance
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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