Admission des factures par la Municipalité
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-04-v.2017.1420
- Dossier
- 2011 - 2012
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Admission des factures par la Municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Rapports, pièces annexes et correspondance
Rapports de gestion et comptes
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Comptes 2010
Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Présentation sur les finances communales
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Avec comptes
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
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Exemplaire original signé
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
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Contrat et correspondance
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Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Rapport
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Travaux et étude de faisabilité
Préavis municipaux au Conseil communal
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Notamment discours
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Groupement scolaire primaire de Bottens
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu