- CH -001760-9 1-FA-v.2016.1794
- Document
- 1949 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Municipalité du Mont-sur-Lausanne
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Livre de la gravière communale
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret-memento pour la Municipalité
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Lot de grands plans de la Commune
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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Mises de terre, curetage des fossés
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises et conditions. Voiturages
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Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Administration
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[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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Domaine : Protection de la population
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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en trois exemplaires
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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[Plan d'aménagement des forêts]
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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Plan de la circulation lausannoise
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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