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Notices descriptives
Begnins - Commune
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Avant-projet

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(10)-(11)
  • Dossier
  • 1988 - 1989
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, contrat avec l'architecte

Avant-projet

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(10)-(13)
  • Dossier
  • 2003 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises

Begnins - Commune

  • CH 001827-X (1)
  • Section
  • 1406-2012

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.

Begnins - Commune

Cadastre

Correspondance, plan d'alignement des constructions, fiches cadastrales

Cars postaux

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-18-03-(01)
  • Dossier
  • 1988 - 1997
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, statistiques

Chauffage

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(37)-(38)-(55)
  • SDossier
  • 1993
  • Fait partie de Begnins - Commune

Instructions de service et d'entretien pour le chauffage

Chauffage

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(37)-(38)-(50)
  • SDossier
  • 1992 - 1994
  • Fait partie de Begnins - Commune

Instructions de service pour le chauffage automatique aux plaquettes de bois

Chômage

Fiches de contrôles

Cimetière

Correspondance, convention, pièces bancaires, plans

Circulation et signalisation

  • CH 001827-X (1)-2-(6)-61-09-(01)
  • Dossier
  • 1980 - 2004
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures

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