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Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Budget 2002
Budget 2002
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Budget 2003
Budget 2003
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Année 1985
Année 1985
Année 1994
Année 1994
Année 1995
Année 1995
Année 1997
Année 1997
Année 2000
Année 2000
Année 2001
Année 2001
Année 2005
Année 2005
Année 2010
Année 2010
Année 2012
Année 2012
Année 1982
Année 1982
Année 2020
Année 2020
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