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Archival descriptionCollecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Collecteurs Millière
Collecteurs Millière
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2018
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Rapport de Domaine : Planification
Rapport de Domaine : Planification
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Arrêté d'imposition 1975
Arrêté d'imposition 1975
Budget 1976
Budget 1976
Arrêté d'imposition 1976
Arrêté d'imposition 1976
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Vente de parcelles communales
Vente de parcelles communales
Réfection de l'Auberge communale
Réfection de l'Auberge communale
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Construction d'un collège primaire
Construction d'un collège primaire
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Budget 1979
Budget 1979
Rapport de gestion 1977
Rapport de gestion 1977
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Comptes 1978
Comptes 1978
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Budget 1983
Budget 1983
Comptes communaux 1981
Comptes communaux 1981
Rapport de gestion 1981
Rapport de gestion 1981
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Budget 1984
Budget 1984
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Comptes 1982
Comptes 1982
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Plan d'extension partiel En Barze
Plan d'extension partiel En Barze
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Crédits d'études pour la réalisation de futurs Domaine : Bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Domaine : Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs Domaine : Bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Domaine : Administration communale
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Budget 1991
Budget 1991
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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