Inventaires et plan de classement fonds A#3
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2013.026
- Dossier
- 2013 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement fonds A#3
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
Groupement scolaire primaire de Bottens
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Eclairage public, plan directeur
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Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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601 à 1125
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
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photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Rapport
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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1 à 600
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Communauté de la Région Lausannoise
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
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Exemplaire original signé
Présentation sur les finances communales
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Copie non signée
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Courrier traité en séances de municipalité
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classement par mois
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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