Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00318
- File
- 1994
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Rapports de gestion intangibles
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Manque : 1884, 1886, 1892, 1893, 1897, 1898, 1907, 1908, 1909 1893 : seulement observations de la Commission et réponses de la Municipalité à disposition
Rapports de gestion intangibles
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Rapports de gestion intangibles
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Rapports de gestion intangibles
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Doubles des rapports de gestion
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Manque : 1890 - 1901, 1903 - 1923, 1928, 1942 - 1944
Doubles des rapports de gestion
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Doubles des rapports de gestion
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Doubles des rapports de gestion
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Doubles des rapports de gestion
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Manque : 1880 - 1884, 1914, 1921, 1922
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Manque : 1897, 1914, 1920 - 1926, 1934, 1940 - 1946, 1957, 1959, 1960, 1962, 1964 - 1967
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Manque 1988, mais cette année est présente dans le dossier de budgets intangibles (v.2001.00335)
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Procès-Verbaux
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Préavis Municipaux (No 1 à 50)
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Préavis Municipaux (No 51 à 100)
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Préavis Municipaux (No 101 à 150)
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Préavis Municipaux (No 151 à 200)
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Préavis Municipaux (No 201 à 250)
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Préavis Municipaux (No 251 à 275)
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Préavis Municipaux (No 276 à 300)
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Préavis Municipaux (No 301 à 325)
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Préavis municipaux (No 326 à 350)
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Foncier 'Opérations limitées à Fr. 5'000.--' (sans préavis)
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Notamment : rapports
Correspondance diverse (A à K)
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Correspondance diverse (L à Z)
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Correspondance diverse (A à Z)
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Pièces soumises en séance (20.12 au 30.5)
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Contient un cahier
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Accident KOPF et THEVENAZ/MAENDLY, 1950-1961
Foncier 'Autorisations du CC', 1956-1971
ECA 'Assurance mobilière' (avis à non assurés Dutoit/Villiger), 1959
ECA 'Commission d'inspection des bâtiments', 1961-1970
Droits de réméré (non bâtis), 1958-1965
Décisions municipales, 1 boîte, 1950 -1963
Cadres de la municipalité, mise au concours du poste de boursier
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Une boîte comprenant :
Cadres Municipalité de Sainte-Croix (2 pièces), 1907
Mise au concours du poste de boursier, 1936
Cadre Municipalité de Sainte-Croix (1 pièce), 1952
Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Communications du Conseil communal à la Municipalité
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Notamment : communication et préavis
Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Demandes de terrain (1893 à 1906), rapports de commissions (1901 à 1920), autorisations (1905 à 1918), transformation du Cercle démocratique en Hôtel de Ville (1919), adoptions (1920), achat de terrain à l'Auberson (1935), indemnités des séances des conseillers communaux (1946 à 1977)
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Préavis municipaux (Foncier Nos 1 à 77)
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Photographies du Conseil communal : Mont de Baulmes
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Préavis municipaux (doubles supplémentaires)
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Communications municipales au Conseil communal
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Notamment : convention
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