Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
- CH -001760-9 1-A-v.2016.1757
- Document
- 1874 - 1886
304 results with digital objects Show results with digital objects
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Correction du chemin communal En Longerayes
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Günter Hanisch de nationalité allemande
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
Domaine : Domaine : Législation
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Denis Debraine, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Domaine : Naturalisation
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Domaine : Protection de la population
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Domaine : Protection de la population
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Domaine : Administration
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Domaine : Forêts
Domaine : Administration
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Domaine : Génie civil
Domaine : Naturalisation
Domaine : Gestion des déchets
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Assainissement
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Naturalisation