archivescommunales.ch

[voir cote : v.2001.02701] Indice des titres et actes tant en parchemins qu'en papiers en faveur de l'honorable communauté de Sainte-Croix contenue et réduite dans le coffre de ladite commune tous marqués par l'alphabet afin d'être plus facilement trouvés lors que requis sera fait aussi afin qu'on puisse savoir ceux et celui qu'on pourrait égarer. En l'an 1670. Non signé. (1 cahier oblong)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des meubles et effets appartenant à la commune. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des différents effets, outils et meubles appartenant à la commune de Sainte-Croix. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des meubles et effets de la maison de ville de Sainte-Croix appartenant à la commune. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des papiers remis entre les mains de M. le curial Mermod et le sieur Jean-François Sueur, justicier, comme député de l'honorable Conseil. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1799 mai 21). (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1804 mars 1er). (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)

Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix

Procès-verbaux du Conseil

Registre du Conseil des 12 et des 24

Registre des assemblées de la Municipalité

Journal des assemblées de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Registre des assemblées de la Municipalité

Journal des séances de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Registre des assemblées de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

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Commission d'animation de la grande salle. (1 classeur)

Commission d'animation de la grande salle. Procès-verbaux, autorisations, correspondance. (1 classeur)

Église nationale. Paroisse de L'Auberson. Église catholique de Sainte-Croix. Correspondance avec la Municipalité. (1 boîte d'archives)

Union instrumentale de Sainte-Croix. Centenaire de la Société. (1 classeur)

Société du Musée de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)

Inauguration du chemin de fer du Collège et de la Poste. (1 boîte d'archives)

Classe 1913 de Sainte-Croix. Statuts. (1 dossier)

Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)

Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)

Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)

Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)

Centième anniversaire (1893-1993) de la Compagnie du chemin de fer Yverdon - Sainte-Croix. (1 classeur)

Société de laiterie de L'Auberson. Historique de la société par Maurice Dufaux. (1 dossier)

Historique de la Société. (1 cahier)

Association des amis des arbres de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)

Ravitaillement - économie de guerre

Affaires judiciaires

Livre des tutelles et mineurs de Sainte-Croix (6 octobre 1710 - 29 janvier 1795. (1 volume)

Correspondance d'époque bernoise. (1 carton)

Jugements, amendes, condamnations. (1 liasse)

Livre des tutelles de Sainte-Croix relevées sur le précédent qui commençait en décembre 1708 auquel est fait rapport par le soussigné le 18 août 1795. (1 volume)

Quatrième registre de la Municipalité de Sainte-Croix pour objets judiciaux commencé le 19 mars 1801 jusqu'au 21 juillet 1803. (1 volume)

Procès entre la commune de Sainte-Croix et les frères Jaques, négociants à Vallorbe, pour dommages causés au pâquier commun par le passage de leur convoi de charbon. (1 dossier)

Procédure entre la commune de Sainte-Croix et les sieurs Addor. (1 enveloppe)

Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)

Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)

Comptes communaux

Rapports de la fiduciaire

Transports, communications

Divers

Images et sons

Inventaires

Dossier classés selon l'ancien plan de classement et conservés ensemble

[voir cote : v.2001.02701] Répertoire des registres et créances des dettes et des maisons rière Sainte-Croix. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des meubles et effets appartenant à la commune. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des différents effets, outils et meubles appartenant à la commune de Sainte-Croix. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des meubles et effets de la maison de ville de Sainte-Croix appartenant à la commune. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des papiers remis entre les mains de M. le curial Mermod et le sieur Jean-François Sueur, justicier, comme député de l'honorable Conseil. (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1799 mai 21). (1 cahier)

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des divers objets appartenant à la commune de Sainte-Croix (1804 mars 1er). (1 cahier)

Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix

Procès-verbaux du Conseil

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Registre du Conseil des 12 et des 24

Registre des assemblées de la Municipalité

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Journal des assemblées de la Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité

Registre des assemblées de la Municipalité

Journal des séances de la Municipalité

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Procès-verbaux de la Municipalité

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