Showing 1961 results
Archival descriptionContrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire
Clinique dentaire scolaire
Cantine scolaire La Cafette
Cantine scolaire La Cafette
Culture
Culture
Manifestions et animations culturelles
Manifestions et animations culturelles
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Bibliothèque
Bibliothèque
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex
Bibliothèque de Founex
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse catholique de Saint-Robert
Paroisse catholique de Saint-Robert
Régie des Eglises
Régie des Eglises
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Sécurité publique
Sécurité publique
Interventions
Interventions
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Police intercommunale
Police intercommunale
Papiers des famille
Papiers des famille
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Permis de domicile et de séjour
Permis de domicile et de séjour
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Feu bactérien
Feu bactérien
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Inhumation
Inhumation
Columbarium : concessions 1 à 25
Columbarium : concessions 1 à 25
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Problème de voisinage : feu de cheminée
Problème de voisinage : feu de cheminée
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Police du commerce
Police du commerce
Commerces, commerçants, automates
Commerces, commerçants, automates
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Requérants d’asile
Requérants d’asile
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Santé publique
Santé publique
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Prévention
Prévention
Maison de retraite
Maison de retraite
Maison de retraite "La Clairière"
Maison de retraite "La Clairière"
Logement
Logement
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aliénations d’appartement
Aliénations d’appartement
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Autorités
Autorités
Conseil général
Conseil général
Commission de gestion
Commission de gestion
Conseil communal
Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections
Votations, élections
Programme easyvote
Programme easyvote
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