- CH CH-002014-2 1-(1)-273-333-285
- Dossier
- 1880-03-11 - 1884-04-16
Fait partie de Rolle - Commune
Copies lettres
Fait partie de Rolle - Commune
Copies lettres
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Registres copies-lettres communale
Fait partie de Rolle - Commune
Registres copies-lettres communale
Fait partie de Rolle - Commune
Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
Fait partie de Rolle - Commune
Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
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Registres copies-lettres communale
Copies-lettres Commission scolaire
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Copies-lettres Commission scolaire
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Copies-lettres Section Police
Fait partie de Rolle - Commune
Copies-lettres du Syndic et registres privés du Syndic de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Copies-lettres du Syndic et registres privés du Syndic de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Copies-lettres du Syndic et registres privés du Syndic de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Copies-lettres du Syndic et registres privés du Syndic de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Copies-lettres du Syndic et registres privés du Syndic de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Copies-lettres du Syndic et registres privés du Syndic de Rolle
Syndic et Municipalité de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Lettres de correspondances reçues pour le Syndic et la Municipalité de Rolle
Lettres de la Municipalité de Rolle
Lauds, noble Bourgeoisie de Rolle
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Lauds, noble Bourgeoisie de Rolle
Franchises, droit de pontonnage d'Allaman, en faveur de Rolle et de Mont le Grand
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Franchises, droit de pontonnage
Liquidation des conflits des fiefs entre la Baronnie de Mont le Grand et les Seigneurs de St-Georges
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Liquidation des conflits
Fait partie de Rolle - Commune
Concession des bonnes Villes
Fait partie de Rolle - Commune
Droits du retrait féodal
Franchises, reconfirmation de celles de Rolle, conformes à celles de Moudon
Fait partie de Rolle - Commune
Franchises, reconfirmation
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Franchises diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Droits des fiefs
Conteste du fief ou Quernet du Martheray de Begnins avec celui de la Baronnie de Rolle
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Conteste du fief
Fait partie de Rolle - Commune
Droits d'hallage
Droits dépendant de la Cure de Begnins et de plusieurs Chapelles
Fait partie de Rolle - Commune
Droits dépendant de la Cure de Begnins et de plusieurs Chapelles
Ordonnances Sous-préfet, période Helvétique (cercles communes)
Fait partie de Rolle - Commune
Ordonnances Sous-préfet, période Helvétique (cercles communes)
Fait partie de Rolle - Commune
Seigneur du Rosey
Baronne et Baron de Rolle, divers
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Baronne et Baron de Rolle, divers
Baillage, mandats et ordonnances diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Baillage, mandats et ordonnances diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Chambre de Régie, divers
Fait partie de Rolle - Commune
Arbres de la Liberté
Comité de surveillance de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Comité de surveillance de Rolle
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Insurrections, révolutions
Pétitions particulières et diverses
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Pétitions
Fait partie de Rolle - Commune
Soulèvement de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Requêtes
Fait partie de Rolle - Commune
Municipalités
Fait partie de Rolle - Commune
Syndics, comptes
Référendum, introduction système de représentation proportionnelle
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, introduction système de représentation proportionnelle
Fait partie de Rolle - Commune
Sceau de la Ville de Rolle
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Conseil communal
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Conseillers communaux
Fait partie de Rolle - Commune
Elections (assemblée provisoire)
Référendum, nouveaux abattoirs
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, nouveaux abattoirs
Référendum, colonie des Femmes
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, colonie des Femmes
Référendum, réforme administrative
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, réforme administrative
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Boursier communal
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Huissier communal
Personnel communal, postulations
Fait partie de Rolle - Commune
Personnel communal, postulations
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Véhicules communaux
Secrétaire du Conseil communal
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Secrétaire du Conseil communal
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Tambour communal
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Archives communales
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Secrétaire municipal
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Greffe municipal
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Corvées communales
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Taureau banal
Prononciations contre la commune d'Etoy
Fait partie de Rolle - Commune
Prononciations contre la commune d'Etoy
Fait partie de Rolle - Commune
Transactions diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Conventions diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Cessions